Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IMPITOYABLE
bruno roy
Fabrice Laroche-Joubert

Numéro de dépôt :
3652677
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
IMPITOYABLE de bruno roy

Présentation de la marque IMPITOYABLE

Déposée le 26 mai 2009 par bruno roy et Fabrice Laroche-Joubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPITOYABLE »

Les déposants sont bruno roy domicilié(e) 45 boulevard beauséjour - 75016 - PARIS - France et Fabrice Laroche-Joubert domicilié(e) 102 Avenue Kleber - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno roy domicilié(e) 45 boulevard beauséjour - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

bruno roy a également déposé les autres marques suivantes : SI J'ETAIS LUI , TERRITORIES OF ARTS , SI NOUS ETIONS PRESIDENT , SPIRIT & DESTINY OF THE ARABIAN DESTRIER


bruno roy - 45 boulevard beauséjour - 75016 - PARIS - France

Fabrice Laroche-Joubert - 102 Avenue Kleber - 75016 - PARIS - France


bruno roy - 45 boulevard beauséjour - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516056 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.